Mentions légales

Responsable de la publication

Le Montagnon
Josiane Aymonier
20, Grande Rue
25300 Les Fourgs
Tél. : 03 81 69 44 03

RCS : Besançon 378 603 534 00017

Hébergement

Digital Rural Informatique (DRI)
Le Grand Courgoult
72140 Rouez
Tél. : 02 43 29 16 59

Propriété et droits d'auteurs

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, il est interdit de reproduire pour un usage autre que privé, mais aussi d'adapter, de modifier, ou de publier intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, le contenu, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation expresse du responsable de publication.

Contenu du site

En dépit du soin apporté à la réalisation de ce site, des erreurs, omissions ou inexactitudes indépendantes de notre volonté peuvent survenir ou demeurer sur le site. De plus, au fil du temps, certaines informations peuvent devenir obsolètes ou erronées. Les informations fournies sont non contractuelles et peuvent être modifiées sans préavis.

Responsabilité

Notre site propose des liens vers des sites sur lesquels nous n'exerçons aucun contrôle. Nous dégageons toute responsabilité quant au contenu de ces sites.

Informatique et libertés

Les informations recueillies par le biais de nos différents formulaires nous sont destinées. Elles ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Conformément à loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, vous pouvez utiliser notre formulaire général ou nous écrire à l'adresse ci-dessus.
Si la configuration de votre navigateur l'autorise, nous implantons un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. Mais, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

Recueil de données statistiques

Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.